Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUN SHINE SUN GLASSES
FINANCIERE BATTEUR SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
95581097
Date de dépôt :
17/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2015

Présentation de la marque SUN SHINE SUN GLASSES

Déposée le 17 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUN SHINE SUN GLASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR (dossier no 2294145) - 14200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 974 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIÈRE BATTEUR S.A. au capital de euros 000 000 domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle,14200 HÉROUVILLE SAINT-CLAIR (dossier no 2294145) - 14200 - France.

La marque SUN SHINE SUN GLASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUN SHINE SUN GLASSES est expirée depuis le 17 juillet 2015.

FINANCIERE BATTEUR à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : MEDIDOSE , HYGENA , CS COULEURS DU SUD , EDEN WOODS , HYSANTA , SUN - DOSE


FINANCIERE BATTEUR SA à Directoire et Conseil de Surveillance - Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR (dossier no 2294145) - 14200 - France - SIREN 348974346


FINANCIÈRE BATTEUR S.A. au capital de euros 000 000 - Avenue du Général de Gaulle,14200 HÉROUVILLE SAINT-CLAIR (dossier no 2294145) - 14200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52

Inscription le 12 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317820 - Publication au BOPI 2001-03-12

Inscription le 4 décembre 2001 - Concession de licence n°336316 - Publication au BOPI 2001-12-04

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2005 n°2294145 - Publication au BOPI 2005-07-22

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Lunettes (en toutes matières)